Mairie de Bavent - Robehomme

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Réunions de conseil 2014 - 2020

Mandature : 2014 - 2020

ARTICLES

Conseil Municipal 2017 (21 mars)

Le lundi 15 mai 2017 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil Municipal 2017 (22 février)

Le vendredi 17 mars 2017 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil Municipal 2017 (26 janvier)

Le lundi 6 mars 2017 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil municipal 2016 (5 octobre)

Le mardi 15 novembre 2016 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil municipal 2016 (7 septembre)

Le mercredi 28 septembre 2016 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil municipal 2016 (29 juin)

Le vendredi 22 juillet 2016 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil municipal 2016 (27 janvier)

Le jeudi 2 juin 2016 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil municipal 2016 (24 février)

Le jeudi 2 juin 2016 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil municipal 2016 (31 mars)

Le jeudi 2 juin 2016 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil municipal 2016 (27 avril)

Le jeudi 2 juin 2016 mis en ligne par Secrétariat Mairie Lire la suite >

Conseil municipal 2015 (28 octobre)

Le vendredi 23 octobre 2015 mis en ligne par J-F Hl

RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de BAVENT le :Mercredi 28 octobre 2015 à 19 heures . ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2015 2. Révision des tarifs communaux 3. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Calvados 4. Centre de Gestion 14 service de (...)

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Conseil municipal 2015 (23 septembre)

Le jeudi 15 octobre 2015 mis en ligne par J-F Hl

Conseil Municipal Bavent du 23/09/2015 PV CM du 23.09.2015

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Conseil municipal 2015 (24 juin)

Le mardi 1er septembre 2015 mis en ligne par J-F Hl

Conseil municipal 24 juin 2015 PV CM du 24.06.2015

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Conseil municipal 2015 (25 mars)

Le lundi 23 mars 2015 mis en ligne par J-F Hl

RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de BAVENT le : Mercredi 25 mars 2015 à 19 heures ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal du 25 février 2015 2. Approbation du Compte Administratif – Exercice 2014 - Affectation du résultat 3. Approbation du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2014 4. Vote du (...)

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Conseil municipal 2015 (25 février)

Le lundi 23 février 2015 mis en ligne par J-F Hl

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de BAVENT le : Mercredi 25 février 2015 à 19 heures ORDRE DU JOURApprobation du procès-verbal du 21 janvier 2015Cession de matérielModification de la durée hebdomadaire de travail d’un poste pour les services techniques et de sept postes pour les services scolaires et périscolaires : Suppression des (...)

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Conseil municipal 2015 (21 janvier)

Le mercredi 21 janvier 2015 mis en ligne par J-F Hl

ORDRE DU JOURApprobation du procès-verbal du 10 décembre 2014Création d’une commission communale « jeux » pour BAVENT et ROBEHOMMEAménagement des ateliers communauxPrise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2015Création d’un emploi pour les services techniques en contrat d’accompagnement dans (...)

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Conseil municipal 2014 (10 décembre)

Le mercredi 10 décembre 2014 mis en ligne par J-F Hl

Mercredi 10 décembre 2014 19h00 ORDRE DU JOUR Approbation procès verbal du 27 nov. 2017 Création de commissions communales pour Le centre Médical, Le centre bourg, L'aménagement des sorties des écoles maternelles et élémentaires. Cartographie des trois cimetières Contrôle obligatoire des assainissements collectifs en cas de session Bureau de (...)

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Conseil municipal 2014 (27 novembre)

Le mercredi 19 novembre 2014 mis en ligne par J-F Hl

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de BAVENT le : Jeudi 27 novembre 2014 à 19 heures. ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2014 Avancement de grade pour les agents des services techniques et administratifs. Fermetures et créations de postesIndemnité de gestion du percepteur et autorisation de poursuitesTaxe d (...)

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Conseil municipal 2014 (7 octobre)

Le lundi 6 octobre 2014 mis en ligne par J-F Hl

Conseil Municipal Bavent du 7 octobre 2014 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du 10 septembre 2014 Modification du régime de priorité sur la RD 224 rue du Lavoir et la VC 236 Côte du Val : Demande d’autorisation à l’Agence Routière de Caen Travaux d’élagage des peupliers en bordure de la rue de la Petite Justice et de la rue du Grand (...)

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Conseil municipal 2014 (10 septembre)

Le vendredi 5 septembre 2014 mis en ligne par J-F Hl

Ordre du jour Ordre du jour réunion de conseil 10/09/2014 Procès Verbal Registre délibération du Conseil municipal 10 septembre 2014

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Conseil municipal 2014 (9 juillet)

Le mercredi 2 juillet 2014 mis en ligne par J-F Hl

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de BAVENT le : Mercredi 9 juillet à 20 heures 30 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du 20 juin 2014. Rapprochement Intercoms Achat d'un système de relevage des filets de football pour l'extérieur Participation de la commune au club de tennis de Bavent dans le cadre des activités (...)

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Conseil municipal 2014 (20 juin)

Le mercredi 18 juin 2014 mis en ligne par J-F Hl

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de BAVENT le : Vendredi 20 juin 2014 à 20 heures 30 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du 27 mai 2014. Elections Sénatoriales du 28 septembre 2014 : Désignation des délégués du Conseil Municipal. Achat d’un système de relevage de filets de football pour l’extérieur. Questions diverses. Le (...)

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Conseil municipal 2014 (27 mai)

Le mardi 20 mai 2014 mis en ligne par J-F Hl

RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie de BAVENT le :Mardi 27 mai 2014 à 20 heures 30 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du 23 avril 2014 Ecole maternelle : Vote contre la fermeture d’une classe pour la rentrée 2014/2015 Ancien groupe élémentaire : Traitement des charpentes Achat d’un micro-ondes et (...)

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Conseil municipal 2014 (23 avril)

Le lundi 19 mai 2014 mis en ligne par J-F Hl

Extrait_registre_deliberation_23_04_2014 Téléchargez le compte rendu de la réunion de conseil du 23 avril 2004

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Conseil municipal 2014 (28 mars)

Le mercredi 30 avril 2014 mis en ligne par J-F Hl

1er conseil de la mandature 2014-2020 . Élection du MaireÉlections des AdjointsConstitution des Commissions Extrait-Delibérations-28-mars-2014

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