Site officiel de la commune de Bavent - Calvados - FR-14860
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C’est avec grand plaisir que nous vous accueillons sur le site Internet de la commune de Bavent-Robehomme. A travers lui nous souhaitons vous présenter notre environnement et vous apporter tous les renseignements utiles pour votre vie au quotidien. Vous y trouverez toutes les informations administratives, économiques et associatives, les événements et l’actualité de la commune, les projets et les décisions prises. Le secrétariat de mairie et l’équipe municipale restent naturellement à votre disposition pour répondre à vos questions.
Le Maire, Jean-Luc GARNIER
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INFORMATIONS
Entre le 22 février et le 22 juillet : Travaux d’enfouissement des réseaux à Robehomme - rue Vitrée. La route sera barrée en journée sauf weekend. Il est prévu que les bus scolaires et les véhicules de ramassage des déchets ménagers passent normalement en dehors des heures de fermeture. Seuls les riverains ainsi que les services de secours et d’urgence pourront circuler en journée.
Mercredi 22 mars : Réunion du Conseil Municipal, à 19h00, en Mairie. Voir l’ordre du jour
Samedi 1er avril : Repas dansant organisé par "Le Chœur des Marais", animé par "Horizon Loisirs" dans la salle des arts et loisirs à 19h30. Voir le menu et bon de réservation.
Dimanche 16 avril : Foire aux greniers autour du stade et rues adjacentes organisée par les "Amis de Geiselbach". 4€/ml. Buvette et petite restauration sur place. Contact : Mme TRINITé au 06 88 18 06 69. Plus d’infos et documents d’inscription
Les inscriptions pour la rentrée en Petite Section Maternelle et au CP sont ouvertes.
Avant de prendre contact avec l’école, venez retirer une attestation en Mairie avec votre livret de famille et un justificatif de domicile.
Si nouvelle inscription à la cantine et/ou la garderie, pensez à demander un dossier.
Vous souhaitez faire une demande de passeport et/ou de carte nationale d’identité : vous devez vous rendre dans une mairie équipée d’un dispositif de recueil (DR) afin que celle-ci puisse recueillir votre demande.
Tous les renseignements nécessaires, services en ligne et formulaires : https://www.calvados.gouv.fr/carte-nationale-d-identite-a5569.html#!/Particuliers/page/N358
Recherche de rendez-vous : https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/
Demander une autorisation d’urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, de travaux, certificat d’urbanisme) :
Saisie en ligne des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme : https://www.normandiecabourgpaysdauge.fr/amenagement-de-lespace-developpement-economique-coworking/urbanisme/deposer-un-dossier-durbanisme-au-format-numerique/
Dossier papier à déposer à la Mairie du lieu des travaux : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319
Pour toute démarche concernant la cantine et voir les menus : https://portail.berger-levrault.fr/MairieBavent14860/accueil
Les dernières publications
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LOTO SAMEDI 11 MARS
Publié le 20 février
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FOIRE AUX GRENIERS DIMANCHE 16 AVRIL 2023
Publié le 17 févrierInfos et règlement
Déclaration sur l’honneur et fiche d’inscription
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal 2022 (14 décembre)
Publié le 14 févrierVoir le PV :
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Publié le 13 févrierLe Mercredi 15 février à 19h00 en mairie
Le port du masque est recommandéORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 11 janvier 2022
2. Commande publique :
- Travaux de plomberie dans la chaufferie de l’école élémentaire « Nouveau Groupe »
- Convention tripartite entre la Commune de Bavent, la Communauté de Communes Normandie Cabourg Pays d’Auge et le SIVOM de la Rive Droite de l’Orne pour des travaux de canalisation des eaux pluviales et de ruissellement dans le chemin rural n°5 dit de la Bruyère à Bavent
- Groupement de commandes pour la passation d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’un marché d’assurances avec la Communauté de Communes Normandie Cabourg Pays d’Auge3. Finances :
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 20234. Domaine - Patrimoine :
- Aliénation et enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural dit Chemin Perdu à Bavent
- Dénomination de la Route Départementale n°95 dit de Roncheville à Bavent5. Syndicat Départemental d’Énergies du Calvados (SDEC) :
- Convention pour le service de Conseil en Énergie Partagé – Niveau 16. Questions diverses
Le Maire,
Jean-Luc GARNIER -
PROJET DE MODIFICATION N° 1 DU PLU
Publié le 1er févrierProjet de modification nº1 du Plan local d’urbanisme
Pour faire suite à étude environnementale, par délibération en date 12 octobre 2022, le conseil municipal décide de reprendre la procédure de modification n° 1 de son Plan Local d’Urbanisme, engagée par délibération en date du 9 septembre 2020.
L’objet de cette modification porte sur :
L’ouverture à l’urbanisation d’un secteur à vocation de développement économique,
L’ouverture à l’urbanisation d’un secteur à vocation d’habitat,
Le maintien d’une urbanisation à long terme d’un secteur à vocation d’habitat,
Des modifications réglementaires,
L’étoilage de bâtiments en zone A et Nh,
Le changement de bénéficiaire d’un emplacement réservé.
Le dossier du projet de modification ainsi qu’un registre destiné à recevoir les observations sont à la disposition du public en mairie de Bavent, aux jours et heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00, le mardi de 16h00 à 19h00 et le jeudi de 16h00 à 18h00.Délibération du 12.10.2022
Délibération du 09.12.2020
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Liste des délibérations 2023 (11 janvier)
Publié le 25 janvierListe des délibérations
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RECENSEMENT DE LA POPULATION A BAVENT DU 20...
Publié le 19 janvierRECENSEMENT DE LA POPULATION A BAVENT DU 19 JANVIER AU 18 FEVRIER 2023
À quoi ça sert ?
C’est grâce aux données collectées lors du recensement de la population que les petits et les grands projets qui vous concernent peuvent être pensés et réalisés.Connaître la population française
Le recensement permet de savoir combien de personnes vivent en France et d’établir la population officielle de chaque commune. Il fournit également des informations sur les caractéristiques de la population : âge, profession, moyens de transport utilisés, conditions de logement...Définir les moyens de fonctionnement des communes
De ces chiffres découle la participation de l’État au budget des communes : plus une commune est peuplée, plus cette participation est importante.Prendre des décisions adaptées pour la collectivité
La connaissance de ces statistiques est un des éléments qui permettent de définir les politiques publiques nationales et locales.Le recensement, c’est sûr : vos informations personnelles sont protégées
Le recensement se déroule selon des procédures approuvées par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil). L’Insee est le seul organisme habilité à exploiter les questionnaires, et cela de façon anonyme. Ils ne peuvent donc donner lieu à aucun contrôle administratif ou fiscal.
Votre nom et votre adresse sont néanmoins nécessaires pour être sûr que vous n’êtes pas compté(e) plusieurs fois. Ces informations ne sont pas enregistrées dans les bases de données.
Toutes les personnes ayant accès aux questionnaires (dont les agents recenseurs) sont tenues au secret professionnel.
Le recensement de la population respecte le règlement général sur la protection des donnéesRépondre par internet est la manière la plus simple de se faire recenser, votre agent recenseur vous expliquera la marche à suivre.
Si vous ne pouvez pas répondre par internet, vous pourrez utiliser des documents papiers que l’agent recenseur vous remettra. Lisez et remplissez lisiblement les questionnaires seul ou avec l’aide de l’agent recenseur. A un moment convenu avec vous, l’agent recenseur viendra les récupérer. Vous pouvez également les renvoyer à votre mairie ou à la direction régionale de l’Insee.
Deux agents recenseurs, munis d’une carte officielle avec photo, sillonneront la commune, nous vous demandons de leur réserver un bon accueil.Pour tous renseignements : https://www.le-recensement-et-moi.fr/rpetmoi/
Ou en Mairie : 02 31 78 98 71 -
PLU BAVENT
Publié le 14 janvierModification simplifiée n° 6 approuvée le 29/06/2022, dossier transmis au contrôle de légalité le 12/07/2022, délibération affichée le 12/07/2022, publication presse le 14/07/2022.
Rapport de présentation :
Règlement graphique "contraintes" :
Règlement graphique "ensemble de la commune" :
Règlement graphique "bourg de Robehomme" :
Règlement graphique "bourg de Bavent" :
Règlement écrit "zones Ua, Ub, Ue" :
Règlement écrit "zones Uz, 1AU, 1AUz, 2AU, 2AUz, 3AU" :
Règlement écrit "zones N, A, annexes" :
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INFORMATIONS POUR LE RACCORDEMENT A LA FIBRE
Publié le 10 janvierLa délégation de service public du réseau d’initiative publique Fibre Calvados Normandie devient "Altitude Infra Calvados"
Pour tout connaître sur la souscription à la fibre :
Tester votre éligibilité en temps réel avec une actualisation des données régulière,
Demander un référencement ou une modification d’adresse,
Déclarer un problème de raccordement,
Déclarer un dommage réseau sur la commune,
Suivre l’actualité du réseau,
Ou toute autre demande.Accès : https://www.fibre-calvados.fr/
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Liste des délibérations 2022 (12 décembre)
Publié le 26 décembre 2022Liste des délibérations
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